Clauses type bâtiments durables
Objectifs
Développer des clauses types, des outils et des supports pour intégrer les outils existants dans les marchés publics de conception de bâtiments de la manière la plus pertinente possible. Le bénéfice attendu est de maximiser et optimiser l’utilisation des outils, permettant de limiter l’impact des bâtiments publics sur les ressources.
Réalisation
- Identification et sélection des marchés publics de conception à viser prioritairement
- Rédaction des clauses types
- Consultation du secteur au travers de l’organisation d’une table ronde
- Elaboration d’un guide
- Elaboration et dispense de formations à destination des maîtres d’ouvrage publics et des auteurs de projet quant à la gestion des ressources (matériaux) dans la conception de bâtiments publics
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